ARTICLE 1.
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, « Juliette Le Priellec », d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet http://juliettelepriellec.com/. L’expédition des commandes ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France Métropolitaine. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés. L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
ARTICLE 2.
CARACTÉRISTIQUES DES PIÈCES VENDUS
Toutes les pièces réalisées sont 100% faites à la main et ont toutes des particularités. Ainsi les dimensions données sont une moyenne et les pièces peuvent donc légèrement différer.
Il en va de même pour les couleurs. Les émaux sont 100% réalisés à l’atelier après des recherches et des expérimentations. Les émaux peuvent varier d’une terre à l’autre, d’une pièce à l’autre et dépendent énormément de l’application. C’est ce qui rend les pièces uniques.
Les quantités sont très restreintes, même sur des séries.
ARTICLE 3.
COMMANDE ET ACCEPTATION D'UNE COMMANDE
L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne ou via le formulaire mis à disposition. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « Juliette Le Priellec » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
ARTICLE 4.
LES PRIX
Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable - article 293 B du CGI ». Ils ne sont pas négociables et sont propres à chaque pièce.
L’utilisateur convient ne pas remettre en question les prix car ils englobent le temps de fabrication des pièces, leur valeurs et leur authenticité.
ARTICLE 5.
PAIEMENT ET SÉCURITÉ DES TRANSACTIONS
L’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire via PayPal ou par virement bancaire. « Juliette Le Priellec » s'engage à transmettre tous les documents nécéssaire à la réception du règlement et n’accepte pas d'autres moyens de paiements en ligne.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
ARTICLE 6.
LIVRAISONS
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
« Juliette Le Priellec » s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons « Juliette Le Priellec » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage durant le transport, il est impérative de contacter « Juliette Le Priellec » par mail avec une preuve photo de la dégradation des pièces. Dans le cas où un accord ne peut être trouvé, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
ARTICLE 1.
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, « Juliette Le Priellec », d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet http://juliettelepriellec.com/. L’expédition des commandes ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France Métropolitaine. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés. L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
ARTICLE 2.
CARACTÉRISTIQUES DES PIÈCES VENDUS
Toutes les pièces réalisées sont 100% faites à la main et ont toutes des particularités. Ainsi les dimensions données sont une moyenne et les pièces peuvent donc légèrement différer.
Il en va de même pour les couleurs. Les émaux sont 100% réalisés à l’atelier après des recherches et des expérimentations. Les émaux peuvent varier d’une terre à l’autre, d’une pièce à l’autre et dépendent énormément de l’application. C’est ce qui rend les pièces uniques.
Les quantités sont très restreintes, même sur des séries.
ARTICLE 3.
COMMANDE ET ACCEPTATION D'UNE COMMANDE
L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne ou via le formulaire mis à disposition. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « Juliette Le Priellec » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
ARTICLE 4.
LES PRIX
Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable - article 293 B du CGI ». Ils ne sont pas négociables et sont propres à chaque pièce.
L’utilisateur convient ne pas remettre en question les prix car ils englobent le temps de fabrication des pièces, leur valeurs et leur authenticité.
ARTICLE 5.
PAIEMENT ET SÉCURITÉ DES TRANSACTIONS
L’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire via PayPal ou par virement bancaire. « Juliette Le Priellec » s'engage à transmettre tous les documents nécéssaire à la réception du règlement et n’accepte pas d'autres moyens de paiements en ligne.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
ARTICLE 6.
LIVRAISONS
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
« Juliette Le Priellec » s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons « Juliette Le Priellec » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage durant le transport, il est impérative de contacter « Juliette Le Priellec » par mail avec une preuve photo de la dégradation des pièces. Dans le cas où un accord ne peut être trouvé, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
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